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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN
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SUCRE GEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUCRE GEL
SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94538554
Date de dépôt :
29/09/1994
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/2014

Présentation de la marque SUCRE GEL

Déposée le 29 septembre 1994 par la Société Anonyme (SA) SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUCRE GEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN domicilié(e) 67150 ERSTEIN (dossier no 2269096) - 67150 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2269096) - 67080 - France.

La marque SUCRE GEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUCRE GEL est expirée depuis le 29 septembre 2014.

SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Bellevue Marie Galante , NEVULINE , (Marque figurative) , MARIE GALANTE , RHUM AGRICOLE DEPUIS 1821 MARIE GALANTE


SUCRERIES ET RAFFINERIES D'ERSTEIN Société Anonyme - 67150 ERSTEIN (dossier no 2269096) - 67150 - France


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2269096) - 67080 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 12 novembre 2007 - Changement de dénomination n°463679 - Publication au BOPI 2007-11-12

Inscription le 12 novembre 2007 - Transmission totale de propriété n°463680 - Publication au BOPI 2007-11-12

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2004 n°2269096 - Publication au BOPI 2004-07-13

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Sucre spécial pour confitures et gelées et, plus généralement, sucres (à l'exception des sucres à usage médical)